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La présente consultation a pour objet la conclusion de deux contrats d’assurance auxquels est adossé le régime de prévoy...
Par la délibération du Conseil municipal du 20 mars 2026, la Ville de Vernon a décidé de déléguer sous la forme d'une co...
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Renovation works of the Church of Notre Dame de l’Assomption
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter 23 février 2027. Il peut être reconduit tacitem...
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124...
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