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Compte-tenu des objectifs de performance de la maitrise d'ouvrage sur cette opération, la Société a opté pour la passati...
Marché de services relatif à une prestation d'assurance pour la protection sociale complémentaire du risque prévoyance à...
Le Marché a pour objet de faire assurer par le Titulaire, pour le compte de la Collectivité, dans le cadre d’un contrat ...
Les 4 lieux d'accueil sont les suivants : 1. Le Multi-accueil « Les Aubrèdes », d'une capacité de 16 places, situé 87 pl...
Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de services
Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Consultation permettant de couvrir l'achat d'une remorque porte eng...
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation d'études stratégiques, diagnostiques et réglementaires relatives au ...
Le marché à tranches sera conclu en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique Il co...
La présente consultation concerne la maintenance préventive et corrective à réaliser sur les équipements et les matériel...
Accord-cadre de fournitures courantes et de services pour la distribution de documents non adressés sur l'ensemble du Dé...
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le ...
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124...