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La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L....
TECHNICAL CONTROL MISSION FOR THE CONSTRUCTION OPERATIONS OF THE CITY OF LORIENT
Réalisation d'une fouille archéologique, sous la responsabilité scientifique du Département, incluant cotraitance (respo...
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Services d'assurances pour la Communauté de communes du Pays de Luxeuil (CCPLx)
Le périmètre de la délégation est circonscrit aux trois secteurs d'activités définis à l'article 1er de l'arrêté du 14 m...
La présente consultation a pour objet la fourniture de prestations de restauration collective, selon les conditions préc...
MARCHE DE FOURNITURE, LIVRAISON ET INSTALLATION DE MOBILIER, MATERIEL ET LITS NEUFS pour l’EHPAD de TY AN NAPOLEONVILLE
Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent : Marché de maîtrise d'oe...
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Le présent accord-cadre concerne les prestations de carrosserie pour des véhicules d'incendie Poids lourds (PL), des Véh...
