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PRESTATIONS DE SERVICE D'ASSURANCES
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les p...
Souscription et gestion de contrats d’assurance à effet du 1er janvier 2027
Le descriptif et l'étendue des prestations figurent dans le DCE joint
Les prestations attendues sont la gestion, l'animation, l'exploitation et le développement de zones de réemploi implanté...
L'accord-cadre est composite. Il comprend une partie marché ordinaire et une partie accord-cadre à bons de commande. Il ...
Le marché est un accord-cadre en application de l'article R. 2162-2 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre se...
Marché de services d'information et de conseil spécialisés dans les domaines des EPA et des SPLA  Lot n°1 : Accè...
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les ...
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et f...
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et le chargement des titres restaurants dématérialisés destinés aux s...
Lot n° 1 DAB : Offre de base Lot n° 2 RC : Offre de base + prestation supplémentaire éventuelle Lot n° 3 AUTO : Offre de...