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Collection and treatment of separately collected biowaste
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le ...
Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande, mono-attributaires en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R21...
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de missions d'études, de conseil, d'assistance et de maîtrise d'oeuv...
REGULATORY CONTROL OF MUNICIPAL BUILDINGS AND MECHANICAL EQUIPMENT
Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques ann...
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les...
Marché s'exécutant pour partie au moyen de bons de commande pour les prestations occasionnelles avec un maximum en valeu...
La consultation a pour objet la conclusion d'un marché public pour l'exécution de garanties collectives d'assurance comp...
La présente consultation concerne la fourniture de documents imprimés, presse, DVD, CD et textes lus pour les 56 bibliot...
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de travaux d’entretien de second œuvre au Palais du Luxembourg, dan...
Provision of a full web platform for organizing, broadcasting and recording webinars
