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Accord-cadre pour des prestations de programmation et mise en œuvre d’une tournée départementale de Chants de Noël pour ...
Fourniture et livraison de pains issus de l'agriculture biologique
Travaux de Renforcement - Retraitement - Aménagement des chaussées du Conseil Départemental de l'Ariège pour la période ...
L'accord-cadre est décomposé en deux lots distincts et sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera ...
La Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise procède à une consultation en vue de souscrire un contrat d'assurances...
Mise à disposition de matériel de collecte, transport et élimination des déchets à risques infectieux (DASRI)
La consultation est composée de 4 lots : Lot 01 :Dommages aux biens et risques annexes Lot 02 : Responsabilités et risqu...
La consultation porte sur les prestations suivantes : - Fourniture d'équipements de signalisation lumineuse embarquée po...
Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire avec maximum passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R...
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Concession de service public passée en application des art. L 1411-1 et s. et R 1411-1 et s. du Code Général des Collect...
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les p...