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accord-cadre à bons de commande, prestations décrites, multi-attributaire trois titulaires au plus, sans minimum, maximu...
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les p...
Viešųjų paslaugų koncesija automobilių saugojimo aikštelei (supaprastinta procedūra)
il s'agit d'un accord-cadre avec un montant maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande émis par le pouvoi...
Le marché concerne la réception, le stockage et le rechargement de matériaux recyclables (flux emballages et papiers en ...
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Le présent marché a pour objet de confier à un opérateur économique les prestations nécessaires à l'entretien, la mainte...
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans ...
Le contrat cadre individuel, s'exécute sous la forme d'un marché de services à bons de commande suivant les dispositions...
Le marché a pour objet la fourniture de papier dans les établissements adhérents au groupement d'Achat de Dieppe
La consultation donnera lieu à un marché à prix mixtes avec : - Une partie à prix forfaitaire pour les prestations récur...
