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Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les p...
La présente consultation a pour objet de définir les conditions d'exploitation du futur marché restauration avec une soc...
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
accord-cadre relatif à la fourniture de gaz naturel pour un ensemble de Points de Comptage et d'Estimation de la ville d...
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Relance après une procédure de mise en concurrence ayant fait l'objet d'une déclaration sans suite. Les prestations défi...
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Souscription de contrats d'assurance pour le compte de l'acheteur public
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les p...
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Accord-cadre à bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Reconduc...