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Souscription et gestion des contrats d'assurances de la Commune de COURTENAY 4 lots
Le présent accord-cadre a pour objet l'enlèvement, la mise en fourrière et le traitement des véhicules épaves, des véhic...
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les p...
Maintenance préventive et curative des équipements de CVC, traitement d’eau, production de chaleur, production de froid,...
Marché d'exploitation des installations CVC des bâtiments communaux
Mission de maîtrise d'œuvre pour la rénovation énergétique, l'extension et la restructuration du réfectoire scolaire de ...
Procédure adaptée ouverte (Article R2123-1 3° - Services sociaux et autres services spécifiques - Code de la commande pu...
La mission comprend la réalisation de l'audit des comptes annuels selon les règles et principes comptables, sociaux et f...
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les ...
Assurance dommages-ouvrage : Le marché est conclu pour une durée de 10 années à compter de la date de réception de l'ouv...
Installation, hébergement et maintenance du progiciel de gestion de la restauration scolaire des lycées de Bourgogne Fra...
Le présent marché a pour objet la fourniture de véhicules comprenant chacun un châssis et son équipement, destiné à l'em...