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L'accord-cadre a comme objet la réalisation d'études. Trois types d'études sont définies : Études de marché exploratoire...
S'agissant d'un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles, les bons de commande peuvent être émis jus...
Les prestations sont les suivantes : -La réalisation de prestations relative aux repérages de l'Amiante Avant Travaux (R...
L'accord-cadre, de chacun des lots, sera exécuté par l'émission de bons de commande et, le cas échéant, par la conclusio...
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. PRE...
Organisation et exploitation de la convention d’affaires TECHINNOV 2027-2028-2029 (Communication, commercialisation, ins...
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire de service sans montant minimum avec montant maximum annuel de 800 000...
Le lot 18 est un marché mixte avec une partie marché ordinaire dont les prestations sont rémunérées par application d'un...
Cet accord-cadre mono-attributaire à bons de commande intègre trois sessions de formation : 1/Apprentissage à la définit...
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de diagnostics de vulnérabilité pour l'habitat individuel et collect...
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de Communes Erdre et Gesvres, approuvé le 18 décembre 20...
Fourniture et livraison sur le site de Villars de camions de PTAC compris de 7.5T à 12T, de camions de PTAC sup à 19T, d...