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Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande, mono-attributaires en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R21...
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaq...
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L....
Divu dzīvojamo namu (dzīvojamo rajonu 1008 un 1022) ar 254 dzīvokļiem pārbūves darbi Lisieux (14100)
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les...
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L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les p...
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Ceļotāju (pastāvīgie un daļēji pastāvīgie) uzņemšanas laukuma apsaimniekošana Jarlard objektā.
La présente consultation concerne la fourniture de documents imprimés, presse, DVD, CD et textes lus pour les 56 bibliot...
PAŠVALDĪBU ĒKU UN MEHĀNISKO IEKĀRTU REGULATĪVĀ KONTROLE
