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La consultation est passée par Appel d'offres ouvert, comportant publicité européenne, en application des articles L.212...
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Les prestations sont décomposées en 46 lots précisés dans le DCE et sont réglées par des prix unitaires
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Travaux de construction d'une passerelle sur l'Arve et de ses raccordements - NANGY SCIENTRIER CONTAMINE SUR ARVE
Le présent marché est alloti et chaque lot est conclu à prix mixtes : une partie à prix forfaitaire et une partie à prix...
Élaboration du règlement du site patrimonial remarquable