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L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et f...
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 80 000 euro(s) HT, mono-attributaire de service...
Le présent accord cadre a pour objet les prestations d'investigations complémentaires, de localisation et de marquage/pi...
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les ...
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les p...
Installation, hébergement et maintenance du progiciel de gestion de la restauration scolaire des lycées de Bourgogne Fra...
Le présent accord-cadre a pour objet l'enlèvement, la mise en fourrière et le traitement des véhicules épaves, des véhic...
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les ...
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La présente consultation, organisée par la Commune des Belleville, a pour objet la conclusion d'un accord-cadre à bons d...
Consultation pour la souscription des contrats d'assurances