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Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 12 500 euro(s) HT - lot relancé
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les p...
Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent un accord-cadre de travau...
Relance après une procédure de mise en concurrence ayant fait l'objet d'une déclaration sans suite. Les prestations défi...
Montant HT maximum des prestations à bon de commande : 26 0000Euro(s) H.T. Montant HT maximum pour la durée totale du c...
La ville propose 4 ou 5 voyages par an, répartis comme suit : - 1 voyage dans une ville jumelée (environ 4 jours pour 44...
La convention de participation est conclue pour une durée de six (6) ans fermes, conformément à l'article 19 du décret n...
Procédure adaptée ouverte (Article R2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande pub...
Le marché porte sur des prestations de service de community management dans toutes ses dimensions, afin d'assurer l'anim...
Souscription de contrats d'assurance pour le compte de l'acheteur public
Acheminement et fourniture d'électricité pour les bâtiments et installations de la commune, du service de l'eau et du ca...
Accord cadre pour des prestations de DIAGNOSTICS Lot 1 : Diagnostics immobiliers des bâtiments et de leurs abords Lot 2 ...
